Comment Projet Caution réforme la justice pénale aux États-Unis

Près d'un demi million de personnes aux États-Unis sont actuellement en prison sans avoir été condamnées, tout simplement parce qu'elles ne trouvent pas l'argent nécessaire pour payer une caution en espèces. Pour essayer de réparer ce système, l'avocate et militante Robin Steinberg a posé une question simple : « et si nous payions leur caution pour eux ? » Dans une conversation avec Manoush Zomorodi, l'animatrice de l'émission TED Radio Hour, Steinberg explique comment son association, nommée Projet de Caution, qui utilise un fonds renouvelable pour payer la caution de ceux qui n'ont pas les moyens de payer, intensifie ses efforts dans tout le pays et met en place un nouveau modèle communautaire pour lutter contre les incarcérations de masse. (Cette idée ambitieuse fait partie de l'initiative de TED « The Audacious Project » destinée à promouvoir et financer le changement à l'échelle mondiale.)

Manoush Zomorodi : Robin Steinberg,

merci beaucoup d'être
ma première invitée officielle

en tant que nouvelle animatrice
de TED Radio Hour.

Je suis vraiment excitée.

Robin Steinberg : Et moi ravie.

(Applaudissements)

MZ : Je veux commencer
par le Projet Caution,

la façon dont il a vu le jour
et comment vous avez eu l'idée.

L'histoire raconte

qu'il y a dix ans, vous et votre mari
mangiez des plats chinois à emporter

lorsque vous avez eu l'idée.

Vous étiez avocate commise d'office
depuis plus de 30 ans,

mais ce moment a été celui
où vous avez décidé

que quelque chose devait changer.

RS : Nous avions tous deux
passé des décennies

dans les tranchées du système
judiciaire pénal comme commis d'office,

nous battant pour chaque client
du mieux que nous pouvions,

défendant l'humanité
des gens et leur dignité

et nous battant pour leur liberté.

Peu importe à quel point
nous étions de bons avocats,

sans fausse modestie,
nous étions très bons,

et à quel point nous nous battions
au nom d'un client,

parfois, tout se jouait
à une centaine de dollars :

est-ce que le client pouvait
ou non payer la caution

et se battre pour sa liberté

ou s'il allait se retrouver
incarcéré à Rikers Island

et finir par plaider coupable

qu'il le soit vraiment ou non.

Et ça nous mettait en colère.

Et vous savez, parfois,

les réponses sont simples
et juste sous vos yeux.

Nous avons pensé :

« Et si nous payions
les cautions des clients ? »

C'est là qu'est née l'idée
d'un fonds de caution renouvelable --

la caution revient à la fin d'une affaire.

Si nous mettions dans un fonds
les moyens levés

et avions un fonds renouvelable,

nous pourrions payer
les cautions des clients.

Mais c'était en 2005, tout ça.

On ne parlait pas de réforme
de la justice pénale comme maintenant,

on parlait peu de la réforme des cautions,

et nous avons passé deux ans à espérer
que les gens nous soutiendraient.

Mais non, rien.

Jusqu'à ce que Jason Flom et sa famille

décident de nous donner une chance
et une subvention en 2007.

Nous avons commencé à tester notre modèle

et à voir ce qu'il se passait.

MZ : Pouvez-vous expliquer

pourquoi est-ce si important
de ne pas être en prison

lorsque l'on attend son procès ?

Vous l'avez dit par le passé
et ça m'a coupé le souffle :

j'ignorais ce qui pouvait se passer
durant ces jours ou semaines

avant qu'on puisse plaider sa cause.

RS : Être incarcéré,
même pour quelques jours,

peut changer radicalement des vies.

On peut être victimisé,
pas seulement sexuellement,

on peut être exposé à la violence,

traumatisé de tas de manières
alors qu'on est en prison,

et ça seulement
en quelques jours ou semaines.

La plupart des morts,
suicides ou homicides,

ont lieu à ce moment.

Quand ces gens sont en prison,

en détention provisoire,
ils n'ont pas été condamnés,

ils y sont car ils ne peuvent pas
payer la caution.

Pendant ce temps, leur vie
à l'extérieur est réduite à néant.

Ils perdent leur travail,

ils peuvent perdre leur maison,

leurs enfants peuvent leur être retirés,

leur statut d'immigration
peut être menacé,

ils peuvent être virés de l'école.

Il y a donc ce qui arrive en prison,

mais aussi à l'extérieur, à la famille

et à la communauté dont ils ont été exclus

en attendant leur procès.

Ça peut d'ailleurs prendre des jours,
des semaines, voire des années.

MZ : Vous avez explicité ce flou
dans lequel les gens se trouvent

depuis la scène TED en 2018,

et j'aimerais qu'on passe
un extrait de ce dont vous avez parlé

et qui été vraiment émouvant.

Est-ce qu'on peut le passer ?

(Audio : Robin Steinberg)
Il est temps pour du grandiose.

Il est temps de faire quelque chose d'osé.

Il est temps de faire quelque chose
d'audacieux peut-être ?

(Rires)

Nous voulons prendre notre modèle
de fonds de caution renouvelable

établi dans le Bronx

et l'étendre à travers les États-Unis,

attaquer le système légal de front

avant le début de l'incarcération.

(Applaudissements)

MZ : L'énergie dans la pièce
était palpable pendant que vous parliez

et cela a conduit à l'obtention de fonds
de la part de « The Audacious Project »,

l'initiative de TED pour financer
de grandes idées comme celle-ci

pour qu'elles puissent se réaliser.

Pouvez-vous nous expliquer
ce qu'il s'est passé depuis ?

RS : Bien sûr.

La subvention Audacious

a fait que nous avons pu
augmenter l'envergure du projet.

Nous le mettons à l'échelle du pays.

Nous sommes actuellement
présents sur 18 sites.

Et nous faisons deux choses.

Le Projet Caution est conçu à la fois

pour fournir une bouée de sauvetage
immédiate aux gens incarcérés

parce qu'ils sont pauvres

et qu'ils ne peuvent pas payer la caution.

C'est une réponse à l'urgence directe

et à la crise humanitaire
à laquelle nous faisons face

pour la détention provisoire.

Deuxièmement, nous testons un modèle :

la libération communautaire
avec soutien volontaire.

Nous essayons de prouver que :

la caution est inutile,

les gens vont revenir
au tribunal sans caution.

Ce mythe a déjà été réfuté et on le sait.

Nous essayons de mettre en place

la libération des personnes
dans les communautés

avec des notifications efficaces

et des relations
avec les services nécessaires.

Les gens vont aller au tribunal
tant que leur dossier est ouvert

jusqu'à ce qu'il soit cloturé.

Il s'agit d'un effort
pour faire avancer les politiques,

pour que le changement
systémique se produise,

mais voici notre crainte :

c'est une course contre la montre.

Alors que cette conversation s'accélère

et que la réforme commence à s'imposer,

certains systèmes passeront
à des nouveaux systèmes

qui, nous le craignons, recréeront
certains des mêmes préjudices

que le système initial avait créés.

Il s'agit de disparités raciales,

d'inégalités économiques,

et nous pouvons les recréer
si nous ne faisons pas ce qu'il faut.

C'est une course contre la montre

pour prouver que nous pouvons créer
un modèle basé sur le communautarisme

sans avoir besoin de bracelet électronique

ou d'algorithmes ou de cellules
ou de caution en espèces,

mais qu'on put relâcher ces gens
avec le support approprié.

Et ça va marcher.

MZ : On va y revenir
dans une minute mais avant :

je suis experte en technologie

et quand vous parlez
d'une échelle comme celle-ci,

je ne peux que supposer
que les défis rencontrés sont différents

de ceux pour une application
ou une plateforme.

Quels sont les défis ?

Vous allez dans des États
avec chacun leurs lois,

chaque ville doit être différente.

Comment faites-vous ?

RS : La mise à l'échelle
du fonds de caution renouvelable,

c'était une solution facile et élégante.

C'est la partie facile,
directe du service,

nous pouvons l'étendre à tout le pays.

Le travail sur le terrain,

les équipes de perturbateurs de caution

dans différents endroits du pays,

doivent prendre le modèle

et l'adapter aux besoins uniques
de chaque juridiction.

Et c'est là que ça devient complexe,

cela demande beaucoup de ressources,

car la justice pénale est vraiment locale,

et la façon dont chaque système
fonctionne est donc unique.

Et les besoins de nos clients

sont vraiment différents
en fonction des juridictions.

On peut être dans l'Oklahoma

où les communautés ont été ravagées
par la crise des opioïdes

et quand nous ramenons des gens chez eux,

il leur faut un contact
avec les services adéquats.

Quand on est à Spokane,

c'est une épidémie de sans domicile fixe.

Si on envisage de fournir des services
directs et de ramener les gens chez eux,

on doit être conscient du fait que,
dans cette juridiction,

le plus grand obstacle pour les gens
est qu'ils n'ont pas d'abri.

On doit adapter notre modèle
dans chaque juridiction où l'on va

pour répondre aux besoins
de la communauté.

MZ : Je suppose que certaines communautés

ne sont pas contentes de votre présence.

Ça doit être une réalité.

Devez-vous conquérir
les cœurs ainsi que les esprits

dans certains endroits ?

RS : Je pense que ça dépend
de la définition de communauté.

Celles qui ont été prises pour cible
par notre système judiciaire

durant des générations,

celles de couleurs, avec de bas revenus,

les marginalisées,
les femmes à travers le pays,

sont plus qu'heureuses de nous voir,

parce que nous venons les sauver.

Les fonds pour les cautions
sont immédiats,

ce n'est ni à long terme, ni systémique.

Mais les gens, bien sûr,

veulent rentrer chez eux,
chez leurs familles,

les communautés veulent les voir rentrer.

Y a-t-il eu des oppositions ?

Oui, bien sûr.

Quand nous allons sur un nouveau site,

nous procédons très précautionneusement,

nous essayons de comprendre
qui nous aidera sur le terrain

dans cette initiative,

des citoyens organisateurs,
des organisations,

des responsables, des shérifs...

Donc qui va nous aider
et qui va faire l'inverse.

MZ : Certaines personnes
dont vous payez la caution,

vous les faites revenir
en tant que responsables du programme.

Ça fait partie du système,

de créer une communauté
autour de vos efforts ?

RS : Quand nous embauchons
pour les juridictions locales,

nous le faisons localement.

Si nous ouvrons un site à Baton Rouge,

nous embauchons des gens
en lien avec la communauté.

Nous priorisons les gens
qui ont une expérience

du système juridique pénal

ou qui ont été impactés
directement par celui-ci.

C'est important ;
ils comprennent mieux le système,

ils ont les meilleures solutions
car ils sont proches du problème

et ce sont de bons ambassadeurs

pour les clients interviewés
et dont nous payerons la caution.

MZ : Vous avez évoqué le sujet,

la réforme de la justice pénale
est un sujet sensible,

vous devez vous dire :
« enfin, les gens parlent de ce truc

dont je parle depuis des décennies. »

Ici en Californie, il y a eu
un gros changement.

C'est compliqué,

mais je crois qu'ils se débarrassent
de la caution en espèces.

Bonne ou mauvaise chose,
ou difficile à expliquer ?

RS : Tout dans la réforme
de la justice pénale,

surtout pour les cautions,

est bien plus complexe qu'il n'y paraît.

C'est facile d'avoir un hashtag :
« fin à la caution en espèces ».

Évidemment.

On doit éliminer ça pour toujours.

On sait que l'argent
ne fait pas revenir les gens,

on doit s'en débarrasser.

Mais la question sur ce qui
vient après est très complexe,

et la Californie est un bon exemple.

Un projet de loi a fait son chemin
dans le processus politique,

appelé SB 10.

C'était un projet de loi qui semblait
aller vers plus de décarcération.

A la fin du processus politique,

c'était un projet de loi que personne
dans la communauté n'allait soutenir,

y compris le Projet Caution.

Et il a subi des modifications
durant le processus

qui ont mis les services d'instruction
entre les mains des forces de l'ordre,

employé des algorithmes
de prévision des risques,

ce qui a donné des signes
révélateurs d'un système

qui allait recréer les mêmes inégalités
raciales et économiques

qui étaient toujours là.

Cette loi a suivi ce processus

et on pensait que c'était la fin.

Mais l'industrie des cautions
a obtenu 400 000 signatures

pour le soumettre à un vote.

En novembre, les Californiens décideront

de l'avenir de SB 10.

MZ : Ceux présents dans la salle,
vous allez voter.

Quel doit être leur choix ?

RS : Je ne me prononcerai pas là-dessus.

Je suis audacieuse, mais pas tant que ça.

Mais je dirai ceci : éduquez-vous.

Comprenez ce pour quoi vous allez voter.

Comprenez ce que ça veut dire
d'être en prison

lorsqu'on n'a pas été condamné

juste parce qu'on est pauvre.

Demandez-vous si vous voulez
un système juridique pénal

qui incarcère les gens
avant qu'ils aient pu être condamnés.

Est-ce qu'on veut
d'un système juridique pénal

qui s'en prend aux gens de couleur

et aux pauvres dans le pays ?

Est-ce que les dégâts causés
par l'incarcération de masse

doivent se poursuivre ?

Je ne prends pas position sur les votes

mais gardez ça à l'esprit.

MZ : Elle m'a dit en coulisse
qu'elle ne savait pas ce qu'elle voterait.

C'est difficile, pas vrai ?

RS : C'est un peu plus compliqué que ça.

La loi SB 10
telle qu'elle est actuellement,

peu de gens
lui apporteraient leur soutien.

Mais supprimer la caution
en espèces est important.

MZ : Pouvez-vous faire
des prévisions pour l'avenir ?

À quoi ressemblerait le système idéal ?

Selon vous, l'Amérique
est obsédée par l'incarcération.

Doit-il y avoir des changements culturels

en plus des autres changements
dont vous parlez ?

RS : Nous devons reconnaître nos actes.

Si nous ne changeons pas

notre utilisation
du système juridique pénal,

nos anciennes cibles,
notre définition du crime,

notre façon de punir les gens,

nous n'avancerons jamais.

Nous allons devoir tenir compte
du mal que nous avons infligé.

Et ce faisant, nous allons
devoir changer d'objectif.

Et c'est très problématique
pour nous, c'est ça ?

Nous devrons changer de cap,

d'un système établi sur la punition,
la cruauté, l'isolation

et les cellules

à un autre,

établi sur les besoins, le soutien,

la reconnaissance de nos erreurs

et comment améliorer les choses,

comment redresser les torts et guérir.

Et si nous ne sommes pas
prêts pour tout ça,

la réforme va être retardée

ou ce qui va s’ensuivre
va être très problématique.

C'est un changement fondamental de vision

du système juridique pénal.

Ne vous y méprenez pas,

le contexte de notre système

repose sur nous, tournant le dos
aux problèmes sociaux.

Nous avons tourné le dos au sans-abrisme,

à la pauvreté extrême,
au racisme structurel,

aux problèmes de santé mentale,

à l'addiction

et même au statut d'immigrant.

À la place, nous avons utilisé nos prisons
et notre système de justice pénale

pour répondre à ces problèmes.

Et ça doit changer.

MZ : Ce n'est pas la solution.

RS : Nous avons fait du mal
à des millions de personnes

et ce faisant, à leurs familles

et à leurs communautés,

et nous devons en tenir compte.

MZ : J'aimerais vous demander...

(Applaudissements)

Vous êtes entourée par des femmes
parmi les plus intelligentes du monde,

Elles ont plein d'énergie

et elles veulent savoir quoi en faire

quand elles retourneront chez elles.

Et je sais que vous en avez emmenées hier
visiter une prison locale, c'est vrai ?

RS : Oui, c'est vrai.

MZ : Pouvez-vous nous en parler ?

RS : Voici ce que nous devons comprendre :

ce problème nous concerne tous.

Nous sommes tous impliqués

dans la vision du système juridique pénal.

Il n'y a pas d'échappatoire.

Il nous représente tous.

Chaque fois qu'un procureur dit :

« Les habitants de Californie »,
ou « New York », ou « Idaho »,

il parle en vos noms.

Nous devons en prendre la responsabilité.

Nous devons réaliser que ça doit changer

et que ça nous implique tous.

Donc ce que vous devez faire,

c'est vous éduquer et vous imprégner.

Par « vous en imprégnez »,

je veux dire aller voir
comment le système opère.

Ça peut être la visite
du tribunal pénal local,

rester assis au fond de la salle...

Vous en sortirez très différent.

C'est ce qui m'a fait devenir
avocate commise d'office

il y a des années.

Hier, j'ai emmené certaines
personnes de la conférence TED

à une prison locale.

Ça fait 38 ans que je visite des prisons.

J'ai toujours été choquée

et hier n'a pas fait exception.

J'étais choquée, horrifiée.

C'était des conditions déshumanisantes,
dégradantes et horrifiantes --

et incompréhensibles

si l'on ne les voit pas
de ses propres yeux.

C'était choquant.

Je l'ai vu sur le visage
des gens qui m'accompagnaient.

On doit savoir que c'est ce qu'on fait
au nom de la justice dans ce pays

et s'y opposer.

Mais la seule façon d'y parvenir

est de combattre le récit de la peur
qui permet à tout ça de se réaliser.

Qu'est-ce que je veux dire ?

Chaque fois que vous parlez

de la réforme juridique pénale
ou des cautions,

voici ce qui se passe :

tout le monde parle
d'un cas qui fait peur.

« Et le gars qui a fait ceci ? »

Voilà pourquoi je suis là.

Posez-vous avec ce que je vais vous dire.

Bien que nous ayons utilisé
notre système juridique pénal

et détruit des millions de personnes,

que nous leur avons fait du mal,

et exposés à des traumatismes
et à de la violence,

jour après jour,

la vérité est que,
lorsque les gens rentrent chez eux,

les malheurs sont rares.

C'est l'exception, pas la règle.

Ça sort de l'ordinaire,
ce n'est pas une habitude.

Mais si on ne le sait pas,

si on ne s'y raccroche pas,

si on ne peut pas le prouver
avec des faits -- on le peut --

on va être poussé vers la peur

qui va amener à justifier

toutes les horreurs qu'on a infligées

aux gens de couleur et aux pauvres

et aux gens pris au piège
dans notre système

depuis bien trop longtemps.

Alors éduquez-vous...

(Applaudissements)

Éduquez-vous,
imprégnez-vous, restez vigilants,

ne vous laissez pas avoir
par les récits de la peur,

qui sont de toute façon fortement
et grossièrement racisés.

Vérifiez si vous entendez des infos,

questionnez les gens,

demandez les preuves,
pourquoi ils disent ça

et ne vous laissez pas entraîner.

Et si c'est pourtant le cas,

je suis convaincue

que c'est le moment
de construire un meilleur système.

Et si vous êtes proche de ce système

et vous engagez là-dedans,

nous formerons un pays meilleur

et les gens seront meilleurs.

Et ça en vaut la peine.

MZ : Ça en vaut vraiment la peine.

(Applaudissements)

J'ai touché le gros lot
pour ma première interview, pas vrai ?

Elle est fabuleuse.

Robin Steinberg, le Projet Caution,

merci beaucoup.

RS : Merci.

MZ : Je suis Manoush Zomorodi,

nouvelle animatrice pour TED Radio Hour,
on se voit au printemps.

(Applaudissements)